Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Menu
CCUR
Fermer le menu
Schéma de mutualisation
Bulletin intercommunal
CIAS Usses et Rhône
Conseils communautaires
Consultations
Délibérations
Documents d'Orientations Budgétaires
Les 26 communes
Statuts et intérêt communautaire
Organigramme des élus
Pacte de gouvernance
Présentation
Rapports d'activités
Rapport Social Unique (RSU)
Réunions publiques
Vie pratique
Fermer le menu
Transports
Scolaires
Publics
Petite enfance
Multi-accueils / Crèches
Relais Petite Enfance Itinérant
Jeunesse
Centre de loisirs
Séniors
Aide à la personne
EHPAD
Santé
Annuaire des professions de santé
Maison de Vie 1 (Semine)
Maison de Vie 2 (Semine)
Pôle Médical des Usses (Frangy)
Maison de santé à Seyssel
Maison Médicale de Garde
Offres d'emploi
Lignes Directrices de Gestion Ressources Humaines
Ukraine
Développement économique
Fermer le menu
Zones d'Activités Economiques (ZAE)
Accompagnement et réseaux
Territoire d'Industrie Rumilly Usses et Rhône
Aide au développement des commerces de proximité
Territoire
Fermer le menu
SCOT
PLUI - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
PLUI du Pays de Seyssel
PLUI de la Semine
PLUI du Val des Usses
Conseil architectural
Habitat
La politique communautaire
L'accompagnement à la rénovation énergétique
ADIL Haute-Savoie : logement vacant
Saisine par voie électronique
Droit de Préemption Urbain (DPU)
Chartes et contrats
Charte de 2010
Contrat de ruralité
Contrat Ambition Région
Etude patrimoniale sur Seyssel 01 et 74
AVAP-Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine
AVAP de Clermont
Environnement
Fermer le menu
Assainissement des eaux usées
Collectif
Non collectif
Zonage d'Assainissement des Eaux Usées
Zonage par communes - Plans
Collecte et traitement des déchets
Les 3 déchetteries
Déchets ménagers / volumineux
Proposition d’acquisition d’un composteur...
Les DEEE
Milieux naturels et zones humides
Syndicat Mixte des Eaux de Bellefontaine Semine
Milieux aquatiques et prévention des inondations - GEMAPI
Réseau Natura 2000
Nos partenaires
Guide écocitoyen
Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
Activités
Fermer le menu
Sports et loisirs
Base de loisirs de la Semine
Base aqualoisirs de Seyssel
Domaine nordique de Sur Lyand
Chemins de randonnée
Culture et patrimoine
Cinémas
Musées
Musiques
Sites à visiter
Bibliothèques
Les 26 communes
Masquer les communes
Anglefort
Bassy
Chaumont
Challonges
Chavannaz
Chêne-en-Semine
Chessenaz
Chilly
Clarafond-Arcine
Clermont-en-Genevois
Contamine-Sarzin
Corbonod
Desingy
Droisy
Eloise
Franclens
Frangy
Marlioz
Menthonnex-sous-Clermont
Minzier
Musièges
Saint Germain-sur-Rhône
Seyssel 01
Seyssel 74
Usinens
Vanzy
Rechercher sur le site
Rechercher sur le site
Valider
DCE pour la gestion du Relais Petite Enfance Itinérant
Accueil
CCUR
Consultations
DCE pour la gestion du Relais Petite Enfance Itinérant
Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Imprimer
Documents
Appels à projets RPEI
Dossier de candidature
Budget prévisionnel pluriannuel
Plan RPEI
